CONTRAT D’ENTRETIEN CHAUDIERE GAZ  

Entre :

M
Adresse :

Et :
LA SARL CHAUF SANI SERVICE

Et vu les conditions générales d’entretien en chaufferie annexée aux présentes.

Il a été convenu et accepté ce qui suit :

La société CHAUF SANI SERVICE s’engage à effectuer ou faire exécuter toutes les opérations de maintenance et d’entretien de l’installation de chauffage de M                       avec :

- Visite complète de la chaudiére
- Nettoyage
- Contrôles et réglages

Périodicité : 1 x an

Prix forfaitaire : 96… euros TTC

Les visites de dépannage figurent à l’article 4 des conditions générales.

Date de prise d’effet du contrat :

Reconduction : annuelle par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée dans le délai de un mois avant la date d’expiration.

Variation du prix : en fonction des limites de l’engagement national du SNEC.

Fait à                                                , le                                , en deux exemplaires.

CONDITIONS GENERALES :

Article 1 – Périodicité

b)	L’entretien de la chaudière est assuré une fois par an
c)	Modalités :

le client  prend un rendez-vous dans un délai raisonnable,pour efectuer les operation d'entretien.

Article 2 – Opérations d’entretien

a)	Nettoyage de la chaudière,
b)	Examen des dispositifs de régulation et de sécurité
c)	 nettoyage du brûleur
d)	test co2 ambiant
e)	Remise en service

N.B. :  Le remplacement de pièces défectueuses et les opérations de détartrage sont facturés en sus du contrat d’entretien (prix des pièces seulement).

Article 3 - Responsabilité

L’entreprise est responsable du bon fonctionnement de la chaudière de sa sécurité dans des conditions normales d’emploi.

En revanche sa responsabilité ne pourrait être recherchée en cas de défauts des circuits de chauffage, de fausses manœuvres, de cas de force majeure (sinistres étrangers à l’entretien) ou de malveillance.

Article 4 – Dépannages

Toute intervention de l’entreprise pour un dépannage étranger à l’entretien donne lieu à une facturation distincte.(pièces et main d’œuvre).

N.B. : En cas de panne de chaudiére pendant la duree du contrat le client beneficie d'un dépannage main d'oeuvre gratuit ( déplacement et  pieces sont facturés en sus du contrat d’entretien )

Article 5 – Paiement

L’entretien annuel est payé par le client directement au technicien chargé de l’intervention, lequel lui fait parvenir une facture.